Cet article explore en détail cette norme, ses implications pour les professionnels du transport médical, et les évolutions qu'elle apporte.

Qu'est-ce que la Norme B2?

La norme B2 concerne la télétransmission CPAM pour les taxis conventionnés, c'est-à-dire la facturation électronique effectuée sans chiffrement grâce à une Carte de Professionnel de Santé (CPS). Cette norme exige que les taxis conventionnés transmettent par courrier les pièces justificatives nécessaires à l'Assurance Maladie pour garantir le bon paiement des prestations.

Évolutions et Conformité

La norme B2 évolue régulièrement pour s'adapter aux besoins croissants du secteur. La version la plus récente, intégrée à la solution Intellio Taxi. Cette mise à jour inclut des ajustements majeurs, notamment en conformité avec l'annexe 29 de la norme B2 TA selon le langage CNAM.

Nouveautés de la Norme B2

1. Informations du Prescripteur:

   • La télétransmission doit désormais inclure le numéro RPPS du prescripteur du transport. Ce numéro est essentiel pour la facturation et doit être renseigné dans les solutions de télétransmission.

2. Détails du Transport:

   • La norme B2 exige la transmission de plusieurs informations précises sur le trajet, telles que la date et l'heure du transport, ainsi que les lieux de départ et d'arrivée. Ces informations permettent une meilleure traçabilité et une facturation plus précise.

3. Code INSEE des Communes:

   • Les lieux de départ et d'arrivée doivent être identifiés par le code INSEE des communes, et non par le code postal. Cette précision facilite le traitement des données par l'Assurance Maladie.

Impacts pour les Taxis Conventionnés

L'intégration de ces nouvelles exigences implique une adaptation des systèmes de facturation utilisés par les taxis conventionnés. Les professionnels doivent s'assurer que leur logiciel de télétransmission est à jour et conforme à la nouvelle norme. Intellio Taxi, par exemple, a déjà intégré ces changements pour faciliter la transition.

Avantages de la Norme B2

1. Efficacité Améliorée:

   • La norme B2 simplifie le processus de facturation en automatisant la transmission des données, réduisant ainsi les erreurs humaines et les délais de traitement.

2. Transparence et Traçabilité:

   • Les nouvelles exigences de transmission d'informations détaillées garantissent une plus grande transparence et une meilleure traçabilité des prestations de transport.

3. Conformité Réglementaire:

   • En respectant la norme B2, les taxis conventionnés se mettent en conformité avec les exigences de l'Assurance Maladie, évitant ainsi les risques de rejet de factures ou de sanctions.

Conclusion

La norme B2 pour les taxis conventionnés marque une étape cruciale dans l'amélioration des processus de télétransmission et de facturation. Les professionnels du transport médical doivent s'adapter à ces évolutions pour garantir la conformité et optimiser leur gestion administrative. Intellio Taxi et d'autres solutions de télétransmission jouent un rôle clé dans cette transition, en intégrant les nouvelles exigences de manière transparente et efficace.

En restant informés et en adoptant les outils adaptés, les taxis conventionnés peuvent non seulement répondre aux exigences réglementaires, mais aussi améliorer leur service et la satisfaction de leurs clients.